Urbanisme – 16 Décembre 2020
– Ferme pédagogique – Classement du parking dans le domaine public page 25
– Avenants aux conventions abattement TFPB – Autorisation page 26… Lire la suite
Tag : TFPB
Affaires générales – 29 Janvier 2016
– Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) avec IBS, Eure-Habitat, Foyer Stéphanais et Siloge
– Don d’un véhicule à la Mairie de Poses
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Le Conseil municipal désigne officiellement, … Lire la suite