Catégorie Conseil municipal
Plusieurs délibérations sont présentées au Conseil municipal du 11 octobre afin d’attribuer les fonctions que remplissait M. Cancalon en tant que Conseiller délégué municipal et Vice-président du CCAS :
– Installation de Mme Aurélie Lefèbvre, pour aider Jean-Claude Bourbault … Lire la suite
– Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) avec IBS, Eure-Habitat, Foyer Stéphanais et Siloge
– Don d’un véhicule à la Mairie de Poses
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Le Conseil municipal désigne officiellement, … Lire la suite
M. le Maire expose au Conseil municipal : Comme le prévoit le Code Général des Collectivités Territoriales, il convient – suite à la démission d’office de M. Pascal Gébert, confirmée par courrier de M. le Préfet de l’Eure, en date … Lire la suite