21 – RESSOURCES HUMAINES – ADHÉSION À L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTÈMES D’INFORMATION (ACPUSI) – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Modernisation, Numérique, Ressources humaines, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
20 – RESSOURCES HUMAINES – ELECTIONS REPRESENTANTS DU PERSONNEL – COMITÉ SOCIAL TECHNIQUE ET FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, SÉCURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
12 – RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
11 – RESSOURCES HUMAINES – MAINTIEN D’UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DU MAIRE – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Ressources humaines, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
03 – INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS – INDEMNITÉS SPÉCIFIQUES BUREAU CENTRALISATEUR ET COMMUNE DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Ressources humaines, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
07 – RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
19 – RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
18 – RESSOURCES HUMAINES – RECENSEMENT DE LA POPULATION – AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE TROIS AGENTS RECENSEURS VACATAIRES Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
17 – RESSOURCES HUMAINES – AUTORISATION ACCUEIL STAGIAIRES GRATIFIÉS Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
16 – RESSOURCES HUMAINES – CRÉATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITÉ – ANNÉE 2026 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
RECTIFICATIF – MISE EN CONFORMITÉ DES CONTRATS – ABROGATION DES ANCIENNES DÉLIBÉRATIONS ET DÉLIBÉRATION DE RÉFÉRENCE CRÉANT LES EMPLOIS – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
RÉFÉRENT SIGNALEMENT – ACTUALISATION CONVENTION CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’EURE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ATSEM – ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
MISE EN PLACE DU PROJET DU PLAN DE FORMATION 2025- 2026 – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
Tableau des effectifs – Mise à jour – 7 Juillet 2025 – 20250709 Date : 14/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 7 Juillet 2025 En savoir plus
TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION – 7 juin 2025 – 20250719 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
AUTORISATION ACCUEIL STAGIAIRES GRATIFIÉS – 7 juin 2025 – 20250718 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
AUTORISATION RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE – 7 juin 2025 – 20250717 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Emploi, Ressources humaines, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
CRÉATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITÉS – ANNÉE 2025 – 7 juin 2025 – 20250716 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
Tableau des effectifs – Mise à jour – 1er Avril 2025 – 20250425 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Modification du tableau des effectifs – 12 Février 2025 – 20250212 Date : 17/02/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Mise en place d’une charte de bon usage des ressources internes téléphoniques et numériques de la commune et du CCAS – Autorisation – 12 Février 2025 – 20250211 Date : 17/02/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Modernisation, Numérique, Ressources humaines, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Parcs et jardins – Création de deux postes de gardien et attribution d’un logement de fonction pour occupation précaire avec astreinte – 12 Février 2025 – 20250210 Date : 17/02/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Environnement, Ressources humaines, Séance du 12 Février 2025, Sécurité, Voirie Espaces Verts En savoir plus
Modification du tableau des effectifs – 14 Décembre 2024 – 20241213 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux agents de la filière Police Municipale – 14 Décembre 2024 – 20241212 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024, Sécurité En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Mise à jour du tableau des effectifs – 21 Septembre 2024 – 20240921 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Mise à jour du tableau des effectifs – 15 Juin 2024 – 20240611 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus