22 – RESSOURCES HUMAINES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
11- AFFAIRES SCOLAIRES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS INTERCONSULAIRE DE L’EURE DE VAL-DE-REUIL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Finances, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
09 – FINANCES – JUMELAGE – MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS REPRÉSENTANT LA COMMUNE AUPRÈS DES VILLES JUMELÉES ET PRISE EN CHARGE DE LEURS FRAIS DE DÉPLACEMENT – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
08 – FINANCES – JUMELAGE – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
07 – FINANCES – MÉCÉNAT DE L’AIRE DE MUSCULATION DU JARDIN SPORTIF – CONVENTION D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE SPONSORING – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026, Sports En savoir plus
05 – FINANCES – BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
04 – FINANCES – AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET DE LA VILLE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
03 – FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
02 – FINANCES – COMPTE DE GESTION 2025 – APPROBATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
01 – FINANCES – ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
02 – DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) 2026 VALIDATION DES PROJETS ET DES MODALITÉS DE FINANCEMENT – 5 juin 2026 – 20260605 Date : 10/06/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 5 juin 2026 En savoir plus
13 – JEUNESSE – APPROBATION DU PROJET DE DEMANDE DE FINANCEMENT PESL 2026 POUR LA STRUCTURE INFO JEUNES ET ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
12 – AFFAIRES SCOLAIRES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES ET AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉDUCATIF – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
10 – SPORTS – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VAL-DE-REUIL ATHLÉTIQUE CLUB – PARTICIPATION DE VANESSA DENISSELLE AUX CHAMPIONNATS DU MONDE D’ATHLÉTISME MASTERS À DAEGU, EN CORÉE DU SUD – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 18 mai 2026, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
09 – SPORTS – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES 2026 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 18 mai 2026, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
08 – JUMELAGE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE DANTHIADY EN FRANCE (ARDF) – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Jumelages, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
07 – CULTURE – FESTIVAL CIN’ÉTÉ – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION « SOUS LE SOLEIL EXACTEMENT » – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
06 – CULTURE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES : ATTRIBUTION DEUXIÈME ÉCHÉANCE ET SOLDE DES SUBVENTIONS 2026 – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
05 – FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT 3F – RÉHABILITATION DE 123 LOGEMENTS – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Logement, Modernisation, Renouvellement urbain, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
08 – FINANCES – FISCALITÉ DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX 2026 – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Foncier, Séance du 8 avril 2026, Urbanisme En savoir plus
03 – AFFAIRES SCOLAIRES – LYCÉE MARC BLOCH – ORGANISATION D’UN SÉJOUR LINGUISTIQUE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – AUTORISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Séance du 9 février 2026, Subventions En savoir plus
02 – FINANCES – OUVERTURE DE COMPTES À TERME – AUTORISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
01 – FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT SILOGE – ACQUISITION 28 LOGEMENTS Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Logement, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
09 – VIE ASSOCIATIVE – SUBVENTION – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL » POUR L’ORGANISATION DU MARCHÉ DE NOËL 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Fêtes, Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Subventions, Vie associative En savoir plus
08 – CULTURE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION, ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT – MATÉRIEL TECHNIQUE ARSENAL, MODIFICATION DU CALENDRIER DE VERSEMENT ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Subventions, Vie associative En savoir plus
07 – SPORT – SUBVENTIONS – CHAMPIONNATS DE FRANCE INDOOR JEUNES U18-U20 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA LIGUE DE NORMANDIE D’ATHLÉTISME – CONVENTION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Sports, Subventions En savoir plus
06 – SPORT – SUBVENTIONS – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – AVENANTS AUX CONVENTIONS – CONVENTIONS AVEC LE TSR, LE TCVR ET DIVA Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
05 – FINANCES – BUDGET PRIMITIF 2026 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
04 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
03 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
