Retransmission en direct du Conseil Municipal
Le conseil municipal a été retransmis en direct le 18 Novembre à 19h00 sur notre page Facebook
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Délibérations
Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102
Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103
Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104
Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105
Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107
Meeting d’athlétisme – Signature d’une convention et octroi d’une subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109
Création d’une bourse de soutien aux athlètes de haut niveau – 18 Novembre 2024 – 20241110
Fonctionnement des « projets spécifiques » des écoles avec les associations de coopérative scolaire du 1er degré – 18 Novembre 2024 – 20241111
Ouvertures exceptionnelles des commerces en 2025- Dérogation au principe du repos dominical – 18 Novembre 2024 – 20241113
Urbanisme – Agrandissement du Leclerc Drive – vente d’un terrain – 18 Novembre 2024 – 20241114
Urbanisme – Secteur de la gare – Vente d’un terrain à PROJIMMO – 18 Novembre 2024 – 20241115
Urbanisme – Convention de servitudes avec ENEDIS – 18 Novembre 2024 – 20241116
Aménagement du quartier du mail – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage au bailleur 3F Normanvie – 18 Novembre 2024 – 20241117
Déconstruction de l’ancien gymnase Léo Lagrange – déclassement et vente du terrain à l’EPF Normandie – 18 Novembre 2024 – 20241118
Labellisation « Territoire Engagé pour la Nature » et plan d’actions associées pour 2025-2027 – 18 Novembre 2024 – 20241119
Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120
Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121
Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101 – version accessible
Annexes
Autorisations de programme et crédits de paiement Annexe – 18 Novembre 2024 – 20241102-1
Convention et octroi d’une subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) Annexe – 18 Novembre 2024 – 20241108-1
Convention d’objectifs et de moyens pour le soutien aux athlètes de haut niveau Annexe – 18 Novembre 2024 – 20241110-1
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Annexe – 18 Novembre 2024 – 20241117-1
« Territoire Engagé pour la Nature » plan d’actions associées pour 2025-2027 Annexe – 18 Novembre 2024 – 20241119-1
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