Category : Urbanisme

Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

– SILOGE – Garantie d’emprunt – page 15
– SILOGE – Régularisations foncières Rue Payse – Approbation – page 16
– Aménagement de la voirie du cimetière – Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – page 17
– Foncier – Convention des Noës – Rachat de terrains – page 18
– DEPARTEMENT – Fin de mise à disposition du plateau sportif de l’ancien collège Pierre Mendès France – Restitution d’une emprise partielle à la Ville – page 19

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Urbanisme / Logement / Commerce  – 27 Mai 2019

Urbanisme / Logement / Commerce – 27 Mai 2019

– Foyer Stéphanais – Octroi d’une garantie d’emprunt – page 26
– Foncier – SILOGE Écoquartier– Classement de rues dans le domaine public – page 28
– Foncier – Chaussée des Berges – Construction d’une maison du bienêtre – Vente d’un terrain – Approbation – page 28
– Soutien au commerce de proximité – page 29
– Rue de la Châtellenie – Achat et vente de l’ex-maison des jeunes – page 30

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Urbanisme / Logement – 1er Avril 2019

Urbanisme / Logement – 1er Avril 2019

– Siloge – Résidence de l’Andelle – Démolition de 6 logements et 7 boxes de stationnement – page 42
– Eure Habitat – Octroi d’une garantie d’emprunt – page 44
– Toponymie – Création de nouvelles rues – page 45
– Foncier – Chaussée des Berges – Construction d’une maison du bien-être – Vente d’un terrain – Approbation – page 46
– Foncier – Noës – Vente d’un terrain à Cuir du Vaudreuil et à l’association France kurde – page 46
– Foncier – Noës – Vente d’un terrain au collectif habitat participatif – page 47
– Foncier – Noës – Convention des Noës – Achat de terrains – page 48
– Taxe Locale sur la Publicité et les Enseignes – Tarifs – page 48

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Urbanisme – 27 Février 2019

Urbanisme – 27 Février 2019

– Foncier – Régularisations foncières – Les Ménestrels – Echange de terrains – Approbation – page 34
– Foncier – Régularisations foncières – La Comminière – Approbation – page 34
– Voirie – Rue des Cornalisiers et Impasse Pavane – Déclassement et vente de délaissés à Immobilière Basse Seine – Approbation – page 35

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Urbanisme – 10 Décembre 2018

Urbanisme – 10 Décembre 2018

– Foncier – Parc hôtelier des Clouets – Déclassement et vente d’un accotement à Burger King – Approbation
– Avenants aux conventions abattement TFPB – Autorisation
– SILOGE : Emprunt garantie N°1294780 – Réaménagement du prêt.
– SILOGE : Demande de garantie d’emprunt – Réhabilitation de 62 logements « Les Cascades ».

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Urbanisme – 8 Octobre 2018

Urbanisme – 8 Octobre 2018

Foncier
– Terrain d’assiette de l’ESAT – Signature d’un bail emphytéotique avec ADAPEI 27

Voirie
– Déclassement des routes départementales et classement dans le domaine public communal – Approbation

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Modification du Projet d’Aménagement et de Développement Durable – Avis

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Urbanisme – 11 Octobre 2017

Urbanisme – 11 Octobre 2017

– La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2016 et du bilan prévisionnel révisé – Autorisation de conclure un avenant n°2 au Traité de concession pour modification du programme et du périmètre de la concession
– La Chênaie 3 – Décision d’agrément d’une cession de terrain à Nexity Immobilier Résidentiel
– Chaussée du Parc – Construction de 22 logements – Autorisation de déclassement et de cession d’un terrain à la société AMEX
– ZAC des Noës – Construction d’une boulangerie – Autorisation de cession d’un terrain à la SCI AVT

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Urbanisme – 30 Mars 2017

Urbanisme – 30 Mars 2017

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – Avis

Urbanisme – 7 Juillet 2016

Urbanisme – 7 Juillet 2016

Enquête publique sur le contournement Est de Rouen & vente d’un terrain à SANOFI-Pasteur & Compte-rendu d’activités du lotissement La Chênaie 3

Urbanisme – 24 Novembre 2015

Urbanisme – 24 Novembre 2015

Péage d’Incarville autorisation d’ester en justice contre la SAPN, vente de terrains ZAC des Noés, ventes diverses

Urbanisme – 30 Septembre 2015

Urbanisme – 30 Septembre 2015

Réalisation d’une éco-crèche – Acquisition dans le cadre d’une « Vente à l’Achèvement » auprès de la SILOGE – Approbation

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Achat & vente de terrains, aménagement de La Chênaie 3, rapport d’activités du partenariat public privé

Urbanisme – 10 Avril 2015

Urbanisme – 10 Avril 2015

Vente à la Société DUHAMEL Logistique – Parc de St Pierre – Révision de la délibération de février 2009

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