Category : Urbanisme

Urbanisme – 23 Novembre 2020

Urbanisme – 23 Novembre 2020

– Foncier – Vente d’un terrain à SPIE Batignolles et la SHEMA – Rectification page 26
– Foncier – Parc écologique et de loisirs de la gare – Convention de mandat avec la SPL Normandie Axe Seine – Approbation page 27
– Foncier – Classement de rues dans le domaine public page 28

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Urbanisme – 5 Octobre 2020

Urbanisme – 5 Octobre 2020

– Immobilière Basse Seine – Garantie d’emprunts de l’opération de réhabilitation et résidentialisation des 106 logements rue du Lierre page 23
– La Rotonde – Acquisition – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition page 24
– Foncier – Programme de logements en accession à la propriété route de Louviers – Approbation page 26
– Voirie – Rue du Chant des Oiseaux – Déclassement et vente d’un chemin – Approbation page 27
– CASE – Réalisation de petits travaux neufs – reconduction de la convention page 28

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Urbanisme – 2 juillet 2020

Urbanisme – 2 juillet 2020

– Foyer Stéphanais – Programme de logements en accession à la propriété – Déclassement et vente d’un terrain communal – Approbation page 31
– Galerie Vivaldi – Mise en études du site quartier centre-ville page 32
– Taxe Locale sur la Publicité et les Enseignes – Tarifs page 34
– Projet Action – Voie de l’Equerre – Déclassement et vente d’un petit terrain – Approbation page 36
– Voirie – Déclassement et vente de petits terrains – Approbation page 37
– Logeo Seine Estuaire – Voie de Bas – Classement d’un accotement dans le domaine public – Approbation page 38

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Urbanisme – 4 Juin 2020

Urbanisme – 4 Juin 2020

– Foncier – Classement de nouvelles rues dans le domaine public – Approbation page 38
– Foncier – Quartier des Noës – Vente d’un terrain – Approbation page 39
– Foncier – Quartier des Noës – Construction d’un business park – Vente d’un terrain – Approbation page40

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Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

– SILOGE – Garantie d’emprunt – page 15
– SILOGE – Régularisations foncières Rue Payse – Approbation – page 16
– Aménagement de la voirie du cimetière – Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – page 17
– Foncier – Convention des Noës – Rachat de terrains – page 18
– DEPARTEMENT – Fin de mise à disposition du plateau sportif de l’ancien collège Pierre Mendès France – Restitution d’une emprise partielle à la Ville – page 19

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Urbanisme / Logement / Commerce  – 27 Mai 2019

Urbanisme / Logement / Commerce – 27 Mai 2019

– Foyer Stéphanais – Octroi d’une garantie d’emprunt – page 26
– Foncier – SILOGE Écoquartier– Classement de rues dans le domaine public – page 28
– Foncier – Chaussée des Berges – Construction d’une maison du bienêtre – Vente d’un terrain – Approbation – page 28
– Soutien au commerce de proximité – page 29
– Rue de la Châtellenie – Achat et vente de l’ex-maison des jeunes – page 30

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Urbanisme / Logement – 1er Avril 2019

Urbanisme / Logement – 1er Avril 2019

– Siloge – Résidence de l’Andelle – Démolition de 6 logements et 7 boxes de stationnement – page 42
– Eure Habitat – Octroi d’une garantie d’emprunt – page 44
– Toponymie – Création de nouvelles rues – page 45
– Foncier – Chaussée des Berges – Construction d’une maison du bien-être – Vente d’un terrain – Approbation – page 46
– Foncier – Noës – Vente d’un terrain à Cuir du Vaudreuil et à l’association France kurde – page 46
– Foncier – Noës – Vente d’un terrain au collectif habitat participatif – page 47
– Foncier – Noës – Convention des Noës – Achat de terrains – page 48
– Taxe Locale sur la Publicité et les Enseignes – Tarifs – page 48

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Urbanisme – 27 Février 2019

Urbanisme – 27 Février 2019

– Foncier – Régularisations foncières – Les Ménestrels – Echange de terrains – Approbation – page 34
– Foncier – Régularisations foncières – La Comminière – Approbation – page 34
– Voirie – Rue des Cornalisiers et Impasse Pavane – Déclassement et vente de délaissés à Immobilière Basse Seine – Approbation – page 35

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Urbanisme – 10 Décembre 2018

Urbanisme – 10 Décembre 2018

– Foncier – Parc hôtelier des Clouets – Déclassement et vente d’un accotement à Burger King – Approbation
– Avenants aux conventions abattement TFPB – Autorisation
– SILOGE : Emprunt garantie N°1294780 – Réaménagement du prêt.
– SILOGE : Demande de garantie d’emprunt – Réhabilitation de 62 logements « Les Cascades ».

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Urbanisme – 8 Octobre 2018

Urbanisme – 8 Octobre 2018

Foncier
– Terrain d’assiette de l’ESAT – Signature d’un bail emphytéotique avec ADAPEI 27

Voirie
– Déclassement des routes départementales et classement dans le domaine public communal – Approbation

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Modification du Projet d’Aménagement et de Développement Durable – Avis

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Urbanisme – 11 Octobre 2017

Urbanisme – 11 Octobre 2017

– La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2016 et du bilan prévisionnel révisé – Autorisation de conclure un avenant n°2 au Traité de concession pour modification du programme et du périmètre de la concession
– La Chênaie 3 – Décision d’agrément d’une cession de terrain à Nexity Immobilier Résidentiel
– Chaussée du Parc – Construction de 22 logements – Autorisation de déclassement et de cession d’un terrain à la société AMEX
– ZAC des Noës – Construction d’une boulangerie – Autorisation de cession d’un terrain à la SCI AVT

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Urbanisme – 30 Mars 2017

Urbanisme – 30 Mars 2017

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – Avis

Urbanisme – 7 Juillet 2016

Urbanisme – 7 Juillet 2016

Enquête publique sur le contournement Est de Rouen & vente d’un terrain à SANOFI-Pasteur & Compte-rendu d’activités du lotissement La Chênaie 3

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