13 – POLITIQUE DE LA VILLE – LUDOTHÈQUE DE VAL-DE-REUIL – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 ENTRE L’ASSOCIATION « LA SEMAINE DES 4 JEUDIS » ET LA VILLE DE VAL-DE-REUIL Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville, Séance du 13 Décembre 2025, Vie associative En savoir plus
12 – POLITIQUE DE LA VILLE – AVENANTS AUX CONVENTIONS D’ABATTEMENT TFPB – SIGNATURE – AUTORISATION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE – DPV 2025 VALIDATION – 7 juin 2025 – 20250702 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241208 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Logement, Politique de la ville, Renouvellement urbain, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Dotation Politique de la Ville et modalités de financement – 15 Juin 2024 – 20240601 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Politique de la ville, Séance du 15 Juin 2024, Subventions, Transition écologique En savoir plus
Finances – Subventions – 30 Septembre 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Commerce, Finances, Politique de la ville, Sports, Subventions En savoir plus
Finances – Subventions – 1er Juillet 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Finances, Politique de la ville, Sports, Subventions En savoir plus
Affaires générales – 8 Octobre 2018 Date : 28/03/2019 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Politique de la ville En savoir plus
Politique de la ville – 22 Février 2018 Date : 27/03/2019 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville En savoir plus
Politique de la ville – 18 Décembre 2017 Date : 27/03/2019 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville En savoir plus
