Retransmission en direct du Conseil Municipal
Le conseil municipal a été retransmis en direct le 13 Avril à 10h00 sur notre page Facebook
La séance du Conseil en différé
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Délibérations
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 – 13 Avril 2024 – 20240403
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 – 13 Avril 2024 – 20240408
Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 – 13 Avril 2024 – 20240409
Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240410
Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 – 13 Avril 2024 – 20240411
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412
Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240413
Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240414
Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports – Modification – 13 Avril 2024 – 20240415
Annexes
Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 – Annexe
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024 – 13 Avril 2024 – 20240405 – Annexe
Convention de réservation de logements en flux – Chaussée de Léry – Logéo Seine
Convention de partenariat 2024 2026 avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles
Manifeste d’engagement pour la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport
Règlement d’attribution pour l’obtention d’une aide à l’acquisition d’un vélo 2025
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