Category : Finances

Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

– Association ASCOVAL – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël – page 25
– Attribution d’une subvention aux associations sportives « Val-de-Reuil Athletic Club » et « Pleine forme » – page 27
– Réseau National des Ressourceries – Attribution d’une subvention à l’association ABRI pour l’organisation de la première semaine nationale des ressourceries – page 28

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Finances – Subventions – 27 Mai 2019

Finances – Subventions – 27 Mai 2019

– Attribution des subventions 2019 dans le domaine de l’enseignement (coopératives scolaires, voyages, associations de parents d’élèves) – page 21
– Attribution de subventions dans le domaine du sport : VCVR, Boxe Thailandaise – page 22
– Attribution des subventions dans le domaine de la culture : Danthiady, Action humanitaire au Népal, Les Bourlingueurs – page 23

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Finances – Budget – 1er Avril 2019

Finances – Budget – 1er Avril 2019

– Compte administratif 2018 – Budget principal – page 14
– Affectation du résultat du compte administratif 2018 – Budget principal – page 19
– Compte de gestion 2018 – Budget principal – page 21
– Bilan de la gestion pluriannuelle au 31 décembre 2018 – page 21
– Fiscalité directe locale – vote des taux 2019 – page 23
– Budget primitif 2019 – Budget principal – page 25

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Finances – Subventions – 1er Avril 2019

Finances – Subventions – 1er Avril 2019

– Attribution des subventions 2019 aux associations sportives – page 30
– Attribution des subventions 2019 aux associations diverses – page 32
– Autorisation d’octroi d’une subvention à la compagnie Nationale de danse « Beau Geste » – page 34
– Octroi à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal d’une subvention de fonctionnement – page 36

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Affaires juridiques – Commande publique – 27 Février 2019

Affaires juridiques – Commande publique – 27 Février 2019

– PPP – Approbation rapport d’activités 2017 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication – page 42
– Marché public – Prestations d’assurances- Convention constitutive de groupement de commandes – Autorisation – page 44
– Marché public – Transport extrascolaire et autres services de transport collectif avec chauffeur- Convention constitutive de groupement de commandes – Autorisation – page 45

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Finances – 10 Décembre 2018

Finances – 10 Décembre 2018

ANRU
– Opérations déléguées – Régularisation des écritures comptables
BUDGET
– Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2018

– Admissions en non-valeur 2018
– Créances éteintes 2018
– Régie du câble – Dissolution

Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association ASCOVAL pour l’organisation du marché de noël
– Attribution d’une subvention au CDA 27 pour l’organisation du meeting de « Eure athlétisme »
– Attribution d’une subvention ordinaire dans le cadre du jumelage avec la ville de Danthiady
– Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Val-de-Reuil Natation

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Finances – 8 Octobre 2018

Finances – 8 Octobre 2018

Budget
– Décision Modificative n°1 pour 2018 du Budget Principal
– Portage financier EPFN pour l’hôtel d’entreprise F4S – Avenant
– Festival « Ciné’éte 2018 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »

Subventions
– Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention aux associations « Pétanque Val-de-Reuil / Léry », « Gymnastique Volontaire » et « Equilibro »
– Attribution d’une subvention pour l’organisation du championnat de France kayak adapté
– Attribution d’une subvention à l’ACRI

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Finances – 4 Juin 2018

Finances – 4 Juin 2018

– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – effacement des dettes 9 Créances irrécouvrables – Admissions en non valeurs
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2019

Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club

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Finances – 12 Avril 2018

Finances – 12 Avril 2018

Budget
– Compte de gestion 2017 – Budget principal
– Compte de gestion 2017 – Budget annexe de la Régie des Transports
– Bilan de la gestion pluriannuelle au 31 décembre 2017
– Compte administratif 2017 – Budget principal
– Compte administratif 2017 – Budget annexe de la Régie des Transports
– Dissolution du budget annexe de la Régie des Transports
– Affectation de résultat du compte administratif 2017 – Budget principal
– Affectation de résultat du compte administratif 2017 – Budget annexe de la Régie des Transports
– Fiscalité directe locale – vote des taux 2018
– Budget primitif 2018 – Budget principal

Subventions
– Attribution des subventions 2018 aux associations diverses
– Autorisation de conclure une convention de partenariat avec l’association « Les Vikings » pour l’organisation des deux prochaines éditions des « Puces Motos »
– Autorisation d’octroi d’une subvention à la compagnie Nationale de danse « Beau Geste »
– Autorisation d’octroi d’une subvention au théâtre de l’Ephéméride / La Factorie

Commande publique
– Fourniture de repas en liaison froide et prestations annexes – Convention de groupement de commandes – Autorisation

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Finances – 20 Novembre 2017

Finances – 20 Novembre 2017

– Décision modificative n°2 pour 2017 du budget principal
– Fonds de soutien aux emprunts structurés – Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire
– Constitution d’une provision pour risques et charges courantes
Subventions
– Autorisation d’octroi d’une subvention à l’association des Commerçants de Val-de-Reuil « ASCOVAL » pour l’organisation du marché de Noël 2017

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Finances – 11 Octobre 2017

Finances – 11 Octobre 2017

Finances
– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2016 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2017
Subventions
– Attribution de subvention de fonctionnement 2017 aux associations
– Festival « Cin’été » 2017 – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »
Garantie d’emprunt
– Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Office Public d’Habitat de l’Eure pour la réhabilitation de 22 logements – Résidence « Les Hautbois »

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Finances – 5 Juillet 2017

Finances – 5 Juillet 2017

Commande publique
– Approbation du rapport d’activités 2016 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication
Gestion patrimoniale
– Élaboration d’un Schéma Directeur Immobilier – Adhésion à la démarche collective de l’ADEME à destination des villes moyennes
– Les Noës – Construction de logements individuels – classement de voirie dans le domaine public communal – convention de transfert – autorisation
Budget
Décision modificative n°1 pour 2017 du budget principal
Financement des dépenses d’équipement 2017 – autorisation de solliciter le fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure
Finances
– Garantie d’emprunt octroyée à la SA HLM SILOGE pour la construction de 9 logements rue des Marmousets à Val-de-Reuil– Actualisation suite à opération de renégociation

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Finances – 27 Juin 2017

Finances – 27 Juin 2017

Finances
– Budget annexe de la Caisse des Ecoles – Approbation du Compte de gestion 2017
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2018
Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Tennis Squash
– Attribution d’une subvention à l’association Entente Val-de-Reuil Louviers Handball
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Scrabble
– Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel
Commande publique
– Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour la fourniture de matériel informatique

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