Category : Finances

Finances – Budget – 1er Février 2022

Finances – Budget – 1er Février 2022

– Budget primitif 2022 – Budget principal page 20
– Gestion des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Clôture page 30
– Gestion des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour page 31

Le Budget Primitif 2022

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Soutien à Anymania – 1er Février 2022

Soutien à Anymania – 1er Février 2022

– Association « Les ailes d’Anymania » – Attribution d’une subvention – Autorisation page 18
– Aménagement du parking Anymania – Convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure page 19

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Finances – Subvention – 14 Décembre 2021

Finances – Subvention – 14 Décembre 2021

– Téléthon 2021 – Reversement de dons à l’Association Française contre les Myopathies Téléthon page 24

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Finances – Budget – 14 Décembre 2021

Finances – Budget – 14 Décembre 2021

– Décision Modificative N°3 du budget principal 2021 page 18
– Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Mise à jour page 19
– Bail Emphytéotique Administratif du Centre Technique Municipal – Résiliation page 20
– Rapport d’orientations Budgétaires 2022 page 22

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Finances – Subvention – 15 Novembre 2021

Finances – Subvention – 15 Novembre 2021

– Association des commerçants de Val-de-Reuil (ASCOVAL) – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de noël 2021 page 13
– Collectif « Pourquoi pas » – Résidence et attribution d’une subvention page 14
– Meeting national d’athlétisme – Autorisation de conclure une convention et attribution d’une subvention au comité départemental d’athlétisme de l’Eure page 16

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Finances – Budget – 15 Novembre 2021

Finances – Budget – 15 Novembre 2021

– Décision Modificative N°2 du budget principal 2021 page 7
– Gestion des Autorisations de Programmes (AP) et des Crédits de Paiements (CP) – Mise à jour page 11

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Finances – Subventions – 18 Octobre 2021

Finances – Subventions – 18 Octobre 2021

– Attribution d’une subvention aux associations culturelles page 24
– Attribution des subventions aux associations sportives – Solde – Conventions VRAC et FCVR – Autorisation page 25
– Organisation des gymnasiades – School summer games – Signature d’une convention et attribution d’une subvention à l’Union Nationale du Sport Scolaire – Autorisation page 27

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Finances – Budget – 18 Octobre 2021

Finances – Budget – 18 Octobre 2021

– Décision modificative n°1 page 19
– Admissions en non-valeur page 23

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Affaires juridiques et commande publique – 13 Juillet 2021

Affaires juridiques et commande publique – 13 Juillet 2021

– Délégation de Service Public – Principe du recours à la DSP pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement, sur avis de la CCSPL page 23

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Finances – Subvention – 7 Juin 2021

Finances – Subvention – 7 Juin 2021

– Associations sportives – Attribution des subventions 2021 – Acompte page 15
– Ligue contre le cancer – Attribution d’une subvention suite à la manifestation sportive « La Rolivaloise » page 17
– Associations culturelles – Attribution des subventions 2021 – Acompte page 18
– Associations de parents d’élèves et coopératives scolaires – Attribution de subventions page 19

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Finances – Budget – 7 juin 2021

Finances – Budget – 7 juin 2021

– Dotation de Solidarité Urbaine 2020 – Rapport d’utilisation page 11

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Affaires juridiques et commande publique – 12 Avril 2021

Affaires juridiques et commande publique – 12 Avril 2021

– Renouvellement du marché de fourniture d’électricité – Participation au groupement de commandes SIEGE – Autorisation page 43
– Saisine de la Commission de Consultation des Services Publics Locaux (CCSPL)– Principe de recours à la Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion des marchés d’approvisionnement de la Ville page 45

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Finances – Budget – 12 Avril 2021

Finances – Budget – 12 Avril 2021

– Compte administratif 2020 – Budget principal page 21
– Compte de gestion 2020 – Budget principal page 28
– Affectation définitive du résultat du compte administratif 2020 page 28
– Fiscalité directe locale – Vote des taux page 29
– Budget supplémentaire page31

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Finances – Budget – 4 Juin 2020

Finances – Budget – 4 Juin 2020

– Compte de gestion 2019 – Budget Principal page 20
– Compte administratif 2019 – Budget Principal page 21
– Affectation définitive du résultat du Compte Administratif 2019 page 25
– Fiscalité Directe Locale – Vote des taux page 26
– Décision modificative N°1 page 28
– Gestion des autorisations de programme et des crédits de paiement – Actualisation page 32
– Dotation de Solidarité Urbaine 2019 – Rapport d’utilisation page 33

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Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

– Association ASCOVAL – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël – page 25
– Attribution d’une subvention aux associations sportives « Val-de-Reuil Athletic Club » et « Pleine forme » – page 27
– Réseau National des Ressourceries – Attribution d’une subvention à l’association ABRI pour l’organisation de la première semaine nationale des ressourceries – page 28

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