Category : Finances

Finances – Budget – 4 Juin 2020

Finances – Budget – 4 Juin 2020

– Compte de gestion 2019 – Budget Principal page 20
– Compte administratif 2019 – Budget Principal page 21
– Affectation définitive du résultat du Compte Administratif 2019 page 25
– Fiscalité Directe Locale – Vote des taux page 26
– Décision modificative N°1 page 28
– Gestion des autorisations de programme et des crédits de paiement – Actualisation page 32
– Dotation de Solidarité Urbaine 2019 – Rapport d’utilisation page 33

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Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

– Association ASCOVAL – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël – page 25
– Attribution d’une subvention aux associations sportives « Val-de-Reuil Athletic Club » et « Pleine forme » – page 27
– Réseau National des Ressourceries – Attribution d’une subvention à l’association ABRI pour l’organisation de la première semaine nationale des ressourceries – page 28

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Finances – Subventions – 27 Mai 2019

Finances – Subventions – 27 Mai 2019

– Attribution des subventions 2019 dans le domaine de l’enseignement (coopératives scolaires, voyages, associations de parents d’élèves) – page 21
– Attribution de subventions dans le domaine du sport : VCVR, Boxe Thailandaise – page 22
– Attribution des subventions dans le domaine de la culture : Danthiady, Action humanitaire au Népal, Les Bourlingueurs – page 23

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Finances – Budget – 1er Avril 2019

Finances – Budget – 1er Avril 2019

– Compte administratif 2018 – Budget principal – page 14
– Affectation du résultat du compte administratif 2018 – Budget principal – page 19
– Compte de gestion 2018 – Budget principal – page 21
– Bilan de la gestion pluriannuelle au 31 décembre 2018 – page 21
– Fiscalité directe locale – vote des taux 2019 – page 23
– Budget primitif 2019 – Budget principal – page 25

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Finances – Subventions – 1er Avril 2019

Finances – Subventions – 1er Avril 2019

– Attribution des subventions 2019 aux associations sportives – page 30
– Attribution des subventions 2019 aux associations diverses – page 32
– Autorisation d’octroi d’une subvention à la compagnie Nationale de danse « Beau Geste » – page 34
– Octroi à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal d’une subvention de fonctionnement – page 36

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Affaires juridiques – Commande publique – 27 Février 2019

Affaires juridiques – Commande publique – 27 Février 2019

– PPP – Approbation rapport d’activités 2017 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication – page 42
– Marché public – Prestations d’assurances- Convention constitutive de groupement de commandes – Autorisation – page 44
– Marché public – Transport extrascolaire et autres services de transport collectif avec chauffeur- Convention constitutive de groupement de commandes – Autorisation – page 45

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Finances – 10 Décembre 2018

Finances – 10 Décembre 2018

ANRU
– Opérations déléguées – Régularisation des écritures comptables
BUDGET
– Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2018

– Admissions en non-valeur 2018
– Créances éteintes 2018
– Régie du câble – Dissolution

Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association ASCOVAL pour l’organisation du marché de noël
– Attribution d’une subvention au CDA 27 pour l’organisation du meeting de « Eure athlétisme »
– Attribution d’une subvention ordinaire dans le cadre du jumelage avec la ville de Danthiady
– Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Val-de-Reuil Natation

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Finances – 8 Octobre 2018

Finances – 8 Octobre 2018

Budget
– Décision Modificative n°1 pour 2018 du Budget Principal
– Portage financier EPFN pour l’hôtel d’entreprise F4S – Avenant
– Festival « Ciné’éte 2018 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »

Subventions
– Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention aux associations « Pétanque Val-de-Reuil / Léry », « Gymnastique Volontaire » et « Equilibro »
– Attribution d’une subvention pour l’organisation du championnat de France kayak adapté
– Attribution d’une subvention à l’ACRI

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Finances – 4 Juin 2018

Finances – 4 Juin 2018

– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – effacement des dettes 9 Créances irrécouvrables – Admissions en non valeurs
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2019

Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club

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