Category : Conseil municipal

Administration générale – 2 juillet 2020

Administration générale – 2 juillet 2020

– Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal page 13
– Mise en place des commissions municipales – Désignation des Présidents page 14
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la CCSPL page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la CDSP page 17
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la CCID page 20
– Education – Désignation des représentants de la Collectivité au sein des Conseils d’Administration du Collège Alphonse Allais et du lycée March Bloc, ainsi qu’aux conseils d’écoles page 21

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Administration générale – 4 Juin 2020

Administration générale – 4 Juin 2020

– Désignation des représentants de la Collectivité au sein du CCAS page 10
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein du SIEGE page 13
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la commission d’appel d’offres page 13
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la société EAD page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la SPL Normandie Axe Seine page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein des organismes extérieurs page 16
– Indemnités de fonctions des élus municipaux page 17
– Indemnités de fonctions des élus municipaux – Majoration page 19

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Informations du Maire – 26 Mai 2020

Informations du Maire – 26 Mai 2020

– Proclamation des résultats des élections municipales par le Maire sortant
– Désignation du secrétaire de séance
– Appel nominal par le doyen de l’assemblée qui préside la séance du Conseil municipal jusqu’à l’élection du Maire
– Désignation de 2 assesseurs pour l’élection du Maire et des Adjoints

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Affaires générales – 22 Février 2018

Affaires générales – 22 Février 2018

– Installation d’un nouveau conseiller municipal
– Délégations et responsabilités des élus municipaux
– Centre communal d’action sociale – Conseil d’Administration – Membres administrateurs – Modification
– Désignation des représentants du Conseil municipal dans les organismes et instances – Actualisation
– Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure
– SIEGE 27 – Présentation du procès-verbal des décisions adoptées le 2 décembre 2017

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Affaires générales – 29 Janvier 2016

Affaires générales – 29 Janvier 2016

Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) avec IBS, Eure-Habitat, Foyer Stéphanais et Siloge et Don d’un véhicule à la Mairie de Poses, installation de M. Fabrice Autin comme conseiller municipal

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