Category : Affaires générales

Informations du Maire – 15 Février 2021

Informations du Maire – 15 Février 2021

– Une minute de silence à la mémoire de Mme RAUD page 3
– Présentation du projet d’aménagement de la Promenade des Tilleuls dans le cadre du PNRU, par Philippe DELIAU de l’entreprise ALEP page 3
– Informations générales page 7
– Compte rendu de délégations de M. le Maire page 15

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Informations du Maire – 16 Décembre 2020

Informations du Maire – 16 Décembre 2020

– Voeu pour « l’égalité républicaine de nos villes et quartiers populaires » page 4
– Présentations : Fouilles archéologiques et Délaissés de l’ANRU page 8
– Informations générales page 10
– Compte rendu de délégations de M. le Maire page 12
– Communiqué de presse – Val-de-Reuil en état d’urgence climatique page 15

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Administration générale – 2 juillet 2020

Administration générale – 2 juillet 2020

– Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal page 13
– Mise en place des commissions municipales – Désignation des Présidents page 14
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la CCSPL page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la CDSP page 17
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la CCID page 20
– Education – Désignation des représentants de la Collectivité au sein des Conseils d’Administration du Collège Alphonse Allais et du lycée March Bloc, ainsi qu’aux conseils d’écoles page 21

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Administration générale – 4 Juin 2020

Administration générale – 4 Juin 2020

– Désignation des représentants de la Collectivité au sein du CCAS page 10
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein du SIEGE page 13
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la commission d’appel d’offres page 13
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la société EAD page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein de la SPL Normandie Axe Seine page 15
– Désignation des représentants de la Collectivité au sein des organismes extérieurs page 16
– Indemnités de fonctions des élus municipaux page 17
– Indemnités de fonctions des élus municipaux – Majoration page 19

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Informations du Maire – 26 Mai 2020

Informations du Maire – 26 Mai 2020

– Proclamation des résultats des élections municipales par le Maire sortant
– Désignation du secrétaire de séance
– Appel nominal par le doyen de l’assemblée qui préside la séance du Conseil municipal jusqu’à l’élection du Maire
– Désignation de 2 assesseurs pour l’élection du Maire et des Adjoints

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Affaires juridiques – Commande publique – 27 Février 2019

Affaires juridiques – Commande publique – 27 Février 2019

– PPP – Approbation rapport d’activités 2017 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication – page 42
– Marché public – Prestations d’assurances- Convention constitutive de groupement de commandes – Autorisation – page 44
– Marché public – Transport extrascolaire et autres services de transport collectif avec chauffeur- Convention constitutive de groupement de commandes – Autorisation – page 45

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Intercommunalité – 27 Février 2019

Intercommunalité – 27 Février 2019

– Fusion entre la CASE et la Communauté de Communes Eure-Madrie-Seine – Validation du projet de périmètre, de la catégorie juridique et des statuts du futur Etablissement Public de Coopération Intercommunale – page 46
– Hôtel d’entreprises des 4 Soleils – Rachat de l’équipement par la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – page 54
– Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis – page 56
– Présentation du rapport annuel 2017 de la Communauté d’Agglomération Seine Eure sur le prix et la du service de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – page 57

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