Finances – 18 Décembre 2015

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Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Tarifs municipaux
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
Finances – Budget
– Décision modificative n° 2 au budget 2015
Finances – Subvention
– Subvention de fonctionnement aux associations – Attribution à l’association ASCOVAL
Finances – Commande publique
– Délégation de Service Public portant gestion du marché d’approvisionnement de la commune – Attribution – Nouveaux tarifs de droits de place et redevance applicables au 1er janvier 2016

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Les procès-verbaux du Conseil municipal

Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
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Les Budgets primitifs

Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2023
Budget Primitif 2023
Budget Primitif Ville 2024
Budget Primitif Ville 2024
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Les résultats de la Rolivaloise en ligne dès l'arrivée

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024