Désignations diverses – 24 Avril 2014

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Mise en place des commissions municipales ouvertes – Désignation des présidents
Constitution de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Désignation des membres
Constitution de la commission de concession d’aménagement – Désignation des membres
Constitution de la commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres – Approbation du règlement intérieur C.C.A.S. – Conseil d’administration – Détermination du nombre des administrateurs – Désignation des représentants du conseil municipal – Désignation des personnalités qualifiées
Constitution de la commission d’appel d’offres – Désignation des représentants du conseil
Constitution de la commission des délégations de services publics – Désignation des membres
Syndicats, organismes et associations – Désignation des représentants du conseil municipal
Représentation en justice de la Commune – Délégation permanente du Conseil municipal au Maire

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Les procès-verbaux du Conseil municipal

Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
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Les Budgets primitifs

Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2023
Budget Primitif 2023
Budget Primitif Ville 2024
Budget Primitif Ville 2024
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Les résultats de la Rolivaloise en ligne dès l'arrivée

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024