Désignations diverses – 24 Avril 2014
Mise en place des commissions municipales ouvertes – Désignation des présidents
Constitution de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Désignation des membres
Constitution de la commission de concession d’aménagement – Désignation des membres
Constitution de la commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres – Approbation du règlement intérieur C.C.A.S. – Conseil d’administration – Détermination du nombre des administrateurs – Désignation des représentants du conseil municipal – Désignation des personnalités qualifiées
Constitution de la commission d’appel d’offres – Désignation des représentants du conseil
Constitution de la commission des délégations de services publics – Désignation des membres
Syndicats, organismes et associations – Désignation des représentants du conseil municipal
Représentation en justice de la Commune – Délégation permanente du Conseil municipal au Maire
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.