Urbanisme – 27 Février 2019

– Foncier – Régularisations foncières – Les Ménestrels – Echange de terrains – Approbation – page 34 – Foncier – Régularisations foncières – La Comminière – Approbation – page 34 – Voirie – Rue des Cornalisiers et Impasse Pavane – Déclassement et vente de délaissés à Immobilière Basse Seine – …

Urbanisme – 10 Décembre 2018

– Foncier – Parc hôtelier des Clouets – Déclassement et vente d’un accotement à Burger King – Approbation – Avenants aux conventions abattement TFPB – Autorisation – SILOGE : Emprunt garantie N°1294780 – Réaménagement du prêt. – SILOGE : Demande de garantie d’emprunt – Réhabilitation de 62 logements « Les …

Urbanisme – 8 Octobre 2018

Foncier – Terrain d’assiette de l’ESAT – Signature d’un bail emphytéotique avec ADAPEI 27 Voirie – Déclassement des routes départementales et classement dans le domaine public communal – Approbation Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Modification du Projet d’Aménagement et de Développement Durable – Avis

Urbanisme – 11 Octobre 2017

– La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2016 et du bilan prévisionnel révisé – Autorisation de conclure un avenant n°2 au Traité de concession pour modification du programme et du périmètre de la concession – La Chênaie 3 – Décision d’agrément d’une cession de terrain à Nexity …