Tag : vente

Urbanisme – 7 Juillet 2016

Urbanisme – 7 Juillet 2016

Enquête publique sur le contournement Est de Rouen & vente d’un terrain à SANOFI-Pasteur & Compte-rendu d’activités du lotissement La Chênaie 3

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Achat & vente de terrains, aménagement de La Chênaie 3, rapport d’activités du partenariat public privé

Urbanisme – 10 Avril 2015

Urbanisme – 10 Avril 2015

Vente à la Société DUHAMEL Logistique – Parc de St Pierre – Révision de la délibération de février 2009

Urbanisme – 18 Mars 2015

Urbanisme – 18 Mars 2015

Foncier – Vente d’un terrain rue Isocèle, Case sous les Chalands – Bail commercial pour l’ouverture d’un complexe de paint ball indoor – Approbation

Urbanisme – 31 Octobre 2014

Urbanisme – 31 Octobre 2014

Dispositif d’investissement locatif destiné aux particuliers – Loi PINEL – Approbation, décisions foncières

Vous êtes sans connexion