Tag : convention

Culture – 10 Juin 2016

Culture – 10 Juin 2016

Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Régional de Normandie & Théâtre Ephéméride – Convention avec la Ville de Val-de-Reuil

Travaux – 10 juin 2016

Travaux – 10 juin 2016

Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction

Ressources humaines – 30 Septembre 2015

Ressources humaines – 30 Septembre 2015

Création de deux postes d’ATSEM pour les nouvelles classes ouvertes dans les écoles – Modification du tableau des effectifs et Signature d’une convention de missions temporaires avec le Centre de Gestion de l’Eure – Actualisation des conditions d’emploi des agents contractuels – Accord de principe

Culture – 30 septembre 2015

Culture – 30 septembre 2015

Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal

Travaux – 30 Septembre 2015

Travaux – 30 Septembre 2015

Implantation et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques – Signature d’une convention entre le SIEGE, la CASE et la Ville – Autorisation

Finances – 30 Septembre 2015

Finances – 30 Septembre 2015

Décision modificative budgétaire, mécènat Cin’été, Théâtre de l’Arsenal demande de subventions, subvention pour 4L Paradise

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Achat & vente de terrains, aménagement de La Chênaie 3, rapport d’activités du partenariat public privé

Travaux – 3 Juin 2015

Travaux – 3 Juin 2015

Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction

Culture – 10 Avril 2015

Culture – 10 Avril 2015

Avenant à la convention de mandat EAD pour la construction du théâtre – Autorisation , Avenants au marché de travaux du théâtre – Autorisation, Convention annuelle de partenariat avec le cinéma « Les Arcades » – Attribution d’une subvention à l’association « Pour faire briller les étoiles »

Culture – 5 Février 2015

Culture – 5 Février 2015

Centre culturel de Val-de-Reuil – Convention d’objectifs et de partenariat avec la Ville pour l’année 2015 – Prolongation – Autorisation

Education – 19 Décembre 2014

Education – 19 Décembre 2014

Convention cadre pluriannuelle 2014-2015-2016 d’objectifs et de moyens entre les associations locales et la Ville dans le cadre du Projet Educatif Territorial (PEDT)

Sports – 19 Décembre 2014

Sports – 19 Décembre 2014

Subvention exceptionnelle à l’association Escalad’eure (5000€) pour le Championnat de France 2014 , Convention entre la Ville, le Conseil régional et le lycée Decretot de Louviers pour la mise à disposition d’équipements sportifs

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