13 – FONDS NATIONAL D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE – FNADT VALIDATION DU PROJET ET DES MODALITÉS DE FINANCEMENT – 10 octobre 2026 – 20261010 Date : 19/10/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 10 octobre 2026, Urbanisme En savoir plus
04 – FONCIER – QUARTIER DU PARC – CLASSEMENT DE VOIRIE ET ESPACES VERTS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – ACCEPTATION – 10 octobre 2026 – 20261010 Date : 19/10/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Renouvellement urbain, Séance du 10 octobre 2026, Urbanisme En savoir plus
03 – FONCIER – HAMEAU DE L’ANDELLE – CLASSEMENT DE VOIRIE ET ESPACES VERTS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – ACCEPTATION – 10 octobre 2026 – 20261010 Date : 19/10/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Renouvellement urbain, Séance du 10 octobre 2026, Urbanisme En savoir plus
01 – FONCIER – QUARTIER DU MAIL – ACHAT D’UN TERRAIN – ACCORD – 10 octobre 2026 – 20261010 Date : 19/10/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Renouvellement urbain, Séance du 10 octobre 2026, Urbanisme En savoir plus
05 – FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT 3F – RÉHABILITATION DE 123 LOGEMENTS – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Logement, Modernisation, Renouvellement urbain, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
