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03 – FONCIER – HAMEAU DE L’ANDELLE – CLASSEMENT DE VOIRIE ET ESPACES VERTS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – ACCEPTATION – 10 octobre 2026 – 20261010
Dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain, le quartier du Hameau de l’Andelle a fait l’objet d’une importante opération de rénovation et de résidentialisation conduite par la SILOGE.
Délibérations
03 – FONCIER – HAMEAU DE L’ANDELLE – CLASSEMENT DE VOIRIE ET ESPACES VERTS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – ACCEPTATION – 10 octobre 2026 – 20261010 – Annexe 2
03 – FONCIER – HAMEAU DE L’ANDELLE – CLASSEMENT DE VOIRIE ET ESPACES VERTS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – ACCEPTATION – 10 octobre 2026 – 20261010 – Annexe 1
03 – FONCIER – HAMEAU DE L’ANDELLE – CLASSEMENT DE VOIRIE ET ESPACES VERTS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – ACCEPTATION – 10 octobre 2026 – 20261010
Les Budgets primitifs
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)