Affaires générales

Affaires générales – 29 Janvier 2016

Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) avec IBS, Eure-Habitat, Foyer Stéphanais et Siloge et Don d’un véhicule à la Mairie de Poses, installation de M. Fabrice Autin comme conseiller municipal

Affaires générales – 18 Mars 2015

Marché forain – Définition du mode de gestion – Lancement de la consultation – Autorisation, Marché forain – Création d’un marché le mercredi – Avenant n° 12 au Traité de concession avec la SAS Géraud & Associés – Autorisation