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D261002 – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261003 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L’ASSOCIATION LES POULETTES ROLIVALOISES Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261004 – ATTRIBUTION DE TITRES DE TRANSPORTS GRATUITS POUR LES RENDEZ-VOUS MÉDICAUX VERS LE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ELBEUF – LOUVIERS – VAL-DE-REUIL Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261005 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE E.D.F. ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VAL-DE-REUIL EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261006 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE L’ENTREPRISE SOCIALE POUR L’HABITAT « QUEVILLY HABITAT » ET LE CCAS Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261007 – SOUS-LOCATION D’UN LOGEMENT PAR LE CCAS Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261008 – RÉSIDENCE ESPAGES – AIDE À LA GESTION LOCATIVE ET SOCIALE (AGLS) – PROJET 2026 Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261009 – AIDES FACULTATIVES – PRISE EN CHARGE À 20% POUR L’ACCÈS À LA CARTE ALIMENTAIRE DE L’ÉPICERIE SOLIDAIRE- ÉPIREUIL Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
D261010 – DEMANDES DE SOUTIENS FINANCIERS – PRESTATIONS NON REMBOURSABLES Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
DÉCISION 2026 – 01 – ATTRIBUTION DE SOUTIENS FINANCIERS EXCEPTIONNELS Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026 Voir plus
Ordre du jour du Conseil d’administration du 23 octobre 2026 Date : 27/10/2026 Par: Benjamin Barber Rubriques : 23 octobre 2026, Conseils d'administration Voir plus
