Retransmission en direct du Conseil Municipal
Le conseil municipal a été retransmis en direct le 12 Février à 19h00 sur notre page Facebook
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Délibérations
Budget primitif 2025 – Budget principal (avec signatures) – 12 Février 2025 – 20250201
Service de stationnement de vélos – Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes – 12 Février 2025 – 20250202
Subventions aux associations sportives – Attribution – 12 Février 2025 – 20250203
Subventions aux associations culturelles – Attribution – 12 Février 2025 – 20250204
Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis – Attribution – 12 Février 2025 – 20250205
Convention d’occupation des équipements de la Ville par le SDIS – Autorisation – 12 Février 2025 – 20250206
Avenant n° 4 à la convention de renouvellement urbain – Autorisation – 12 Février 2025 – 20250207
Renouvellement Urbain – Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du balcon urbain et de la place du Pas du Coq – Autorisation – 12 Février 2025 – 20250208
Création du dispositif « Coup de pousse : un arbre dans mon jardin, un arbre pour la Ville » – Règlement d’attribution – 12 Février 2025 – 20250209
Parcs et jardins – Création de deux postes de gardien et attribution d’un logement de fonction pour occupation précaire avec astreinte – 12 Février 2025 – 20250210
Mise en place d’une charte de bon usage des ressources internes téléphoniques et numériques de la commune et du CCAS – Autorisation – 12 Février 2025 – 20250211
Budget primitif 2025 – Budget principal – 12 Février 2025 – 20250201 (version accessible)
Annexes
Boîte à vélos – Conditions générales utilisation – 12 Février 2025 – 20250202-1
Convention de mandat de gestion – Boîte à vélos – 12 Février 2025 – 20250202-2
Avenant n° 03 à la convention d’OM 2019-2022 VILLE-ARSENAL – 12 Février 2025 – 20250204-1
Avenant n 01 à la convention d’OM 2022-2024 VILLE-FACTORIE – 12 Février 2025 – 20250204-2
Convention d’Objectifs et de Moyens 2025 VILLE-BEAU GESTE – 12 Février 2025 – 20250204-3
Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au personnel du SDIS – Autorisation – 12 Février 2025 – 20250206-1
Annexe Guide Bonnes Pratiques – Coup de Pousse – 12 Février 2025 – 20250209-2
Annexe – Charte de bon usage des ressources numériques et téléphoniques – 12 Février 2025 – 20250211-1
Avenant n° 4 à la convention de renouvellement urbain – 12 Février 2025 – 20250207-1
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