Category : Commerce

Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

– SILOGE – Garantie d’emprunt – page 15
– SILOGE – Régularisations foncières Rue Payse – Approbation – page 16
– Aménagement de la voirie du cimetière – Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – page 17
– Foncier – Convention des Noës – Rachat de terrains – page 18
– DEPARTEMENT – Fin de mise à disposition du plateau sportif de l’ancien collège Pierre Mendès France – Restitution d’une emprise partielle à la Ville – page 19

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Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

– Association ASCOVAL – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël – page 25
– Attribution d’une subvention aux associations sportives « Val-de-Reuil Athletic Club » et « Pleine forme » – page 27
– Réseau National des Ressourceries – Attribution d’une subvention à l’association ABRI pour l’organisation de la première semaine nationale des ressourceries – page 28

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Urbanisme / Logement / Commerce  – 27 Mai 2019

Urbanisme / Logement / Commerce – 27 Mai 2019

– Foyer Stéphanais – Octroi d’une garantie d’emprunt – page 26
– Foncier – SILOGE Écoquartier– Classement de rues dans le domaine public – page 28
– Foncier – Chaussée des Berges – Construction d’une maison du bienêtre – Vente d’un terrain – Approbation – page 28
– Soutien au commerce de proximité – page 29
– Rue de la Châtellenie – Achat et vente de l’ex-maison des jeunes – page 30

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Urbanisme – 10 Décembre 2018

Urbanisme – 10 Décembre 2018

– Foncier – Parc hôtelier des Clouets – Déclassement et vente d’un accotement à Burger King – Approbation
– Avenants aux conventions abattement TFPB – Autorisation
– SILOGE : Emprunt garantie N°1294780 – Réaménagement du prêt.
– SILOGE : Demande de garantie d’emprunt – Réhabilitation de 62 logements « Les Cascades ».

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Finances – 10 Décembre 2018

Finances – 10 Décembre 2018

ANRU
– Opérations déléguées – Régularisation des écritures comptables
BUDGET
– Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2018

– Admissions en non-valeur 2018
– Créances éteintes 2018
– Régie du câble – Dissolution

Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association ASCOVAL pour l’organisation du marché de noël
– Attribution d’une subvention au CDA 27 pour l’organisation du meeting de « Eure athlétisme »
– Attribution d’une subvention ordinaire dans le cadre du jumelage avec la ville de Danthiady
– Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Val-de-Reuil Natation

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