Retransmission en direct du Conseil Municipal
Le conseil municipal a été retransmis en direct le 15 Juin à 9h00 sur notre page Facebook
La séance du Conseil en différé
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Délibérations
Dotation Politique de la Ville et modalités de financement – 15 Juin 2024 – 20240601
Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240603
Éducation – Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240604
Convention de revitalisation avec l’entreprise Johnson et Johnson – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240605
Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240606
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande – Approbation – 15 Juin 2024 – 20240607
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande – Approbation – – 15 Juin 2024 – 20240608
Logement – Convention intercommunale d’attribution – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240609
Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection – IFCE – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240610
Annexes
Convention de partenariat JJSBF – Commune de Val de Reuil – 15 Juin 2024 – 20240605-1
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