Retransmission en direct du Conseil Municipal
Le conseil municipal a été retransmis en direct le 14 Décembre à 10h00 sur notre page Facebook
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Délibérations
Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour – 14 Décembre 2024 – 20241202
Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241204
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – Modification – 14 Décembre 2024 – 20241205
Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241206
Foncier – Anciens baux emphytéotiques – Rachat de terrains à l’État – Approbation- – 14 Décembre 2024 – 20241207
Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241208
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210
Recensement de la population – Recrutement de 4 agents recenseurs vacataires – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241211
Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux agents de la filière Police Municipale – 14 Décembre 2024 – 20241212
Annexes
Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Annexe – 14 Décembre 2024 – 20241202-1
Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 – Annexe – 14 Décembre 2024 – 20241203-1
Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs – Annexe – 14 Décembre 2024 – 20241206-1
Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs – Annexe – 14 Décembre 2024 – 20241206-2
Foncier – Anciens baux emphytéotiques – Rachat de terrains à l’État – Annexe – 14 Décembre 2024 – 20241207-1
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