Meeting national d’athlétisme – Convention pluripartite et attribution d’une subvention au Comité départemental d’athlétisme
Attribution d’une subvention à l’association sportive Val-deReuil/Vaudreuil/Poses
Attribution d’une subvention à l’association Pagaie Passion
Autorisation de solliciter des subventions pour la réalisation d’un terrain de football … Lire la suite
Jury d’assises 2017. Résultat du tirage au sort de 33 personnes inscrites sur les listes électorales de Val-de-Reuil.
Subventions publiques accordées à la Ville :
– Toiture de l’Ecole Jean-Moulin. Les travaux de rénovation et de modernité « réseaux … Lire la suite
Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Régional de Normandie
Théâtre Ephéméride – Convention avec la Ville de Val-de-Reuil… Lire la suite
DSU 2015 – Rapport d’utilisation
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Créances 2016 – Effacement de dettes
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017
Indemnité de conseil au receveur municipal
Finances – Subventions … Lire la suite
Budget
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports
– Affectation des résultats du compte administratif 2015
– Fiscalité directe … Lire la suite
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Tarifs municipaux
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
Finances – Budget
– Décision modificative n° 2 au budget 2015
Finances – Subvention… Lire la suite
Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du CRHN… Lire la suite
Recouvrement des produits locaux – Révision des seuils de poursuite
Finances – Subvention
Subvention aux associations – ASCOVAL pour le marché de Noël 2015
Subvention exceptionnelle aux associations – GYMNIX pour le prêt des équipements et de la salle aux … Lire la suite
Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal… Lire la suite
Construction d’une nouvelle crèche dans l’éco-quartier « Les Noés » – Approbation du projet et demandes de subventions… Lire la suite
Finances
Gestion des prêts et financements 2015
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil
Finances – Subventions
Attribution des subventions 2015 aux … Lire la suite
Finances – Budget
Débat d’orientations budgétaires 2015
Finances
Garantie d’emprunt à l’Immobilière Basse Seine pour la réhabilitation de 379 logements – Rue Grande et place de l’Astrolabe
Finances – Subventions
Attribution d’une subvention à l’association Escalad’Eure… Lire la suite
7 Sports
Subvention exceptionnelle à l’association Escalad’eure (5000€) pour le Championnat de France 2014
Convention entre la Ville, le Conseil régional et le lycée Decretot de Louviers pour la mise à disposition d’équipements sportifs… Lire la suite
1 Finances – Budget
Budget 2014 – Décision modificative
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015
Marché … Lire la suite
1 Finances
Poste de police municipale – Façade et accueil – Demande de subvention auprès de l’Etat
2 Finances – Commande publique
Convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement du gaz naturel avec le Syndicat Intercommunal de … Lire la suite
1 Finances
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … Lire la suite
Finances – Budget
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014
Budget primitif 2014 – budget principal
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports
Finances
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … Lire la suite