Finances- Subventions – 4 Février 2023

– Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation page 25
– Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation page 27
– Attribution des subventions aux établissements et associations scolaires – Autorisation page 31… Lire la suite

Finances- Subventions – 17 Décembre 2022

– Athlétisme – Attribution d’une subvention au Comité Départemental d’athlétisme pour l’organisation du meeting de l’Eure page 19
– Association Ascoval – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2022 page 21… Lire la suite

Culture – 17 Mai 2022

– Association « Sous le soleil exactement » – Avance sur mécénat page 30
– Association « La semaine des 4 jeudis » – Attribution d’une subvention page 31… Lire la suite

Éducation – Petite enfance – Jeunesse – 23 Mars 2022

– Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations et établissements à caractère éducatif page 32
– Commission d’admission des modes d’accueil (CAMA) – Règlement intérieur page 33
– Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la … Lire la suite

Culture – 23 Mars 2022

– Association « L’Arsenal » – Communication du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur les exercices 2015 à 2019 page 25
– Attribution des subventions aux associations page 28
– Exposition « Vivre en poésie » … Lire la suite

Sports – 23 Mars 2022

– Attribution des subventions aux clubs sportifs – Conventions VRAC et FCVR – Autorisation page 21
– Maison Sport Santé – Charte d’engagement page 23… Lire la suite

Soutien à Anymania – 1er Février 2022

– Association « Les ailes d’Anymania » – Attribution d’une subvention – Autorisation page 18
– Aménagement du parking Anymania – Convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure page 19… Lire la suite

Finances – Subventions – 18 Octobre 2021

– Attribution d’une subvention aux associations culturelles page 24
– Attribution des subventions aux associations sportives – Solde – Conventions VRAC et FCVR – Autorisation page 25
– Organisation des gymnasiades – School summer games – Signature d’une convention et … Lire la suite

Finances – Subvention – 7 Juin 2021

– Associations sportives – Attribution des subventions 2021 – Acompte page 15
– Ligue contre le cancer – Attribution d’une subvention suite à la manifestation sportive « La Rolivaloise » page 17
– Associations culturelles – Attribution des subventions 2021 … Lire la suite

Finances – Subventions – 5 Octobre 2020

– Cinéma – Signature d’une convention – Autorisation page 32
– Cin’été – Reversement du mécénat – Autorisation page 33
– Attribution des subventions 2020 aux associations – Solde page 33
– Attribution de subventions aux coopératives scolaires page 36… Lire la suite