En dépit d’un contexte budgétaire toujours plus contraint, la Ville maintient son soutien au secteur éducatif associatif notamment pour les enseignements du primaire et également du secondaire.… Lire la suite
Sur la base de ces éléments, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, attribue des subventions à l’association Judo des 2RIV ; à l’association « Les jardins Familiaux »; à l’association « Comité de Jumelages Rolivalois ».… Lire la suite
Par délibération n°20/05/02 du 26 mai 2020, le Conseil municipal a délégué au Maire, pour la durée de son mandat, un certain nombre de ses compétences.
Conformément aux dispositions des articles L.2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités … Lire la suite
Au regard de l’examen du dossier de demande de subvention que les associations ont transmis et d’échanges avec les responsables associatifs, il vous est proposé de fixer le montant des subventions pour l’année 2024 conformément au tableau qui figure dans … Lire la suite
La plupart des clubs a transmis récemment sa demande de subvention municipale pour 2024. Il vous est proposé d’octroyer l’intégralité de la somme demandée aux associations qui ont effectivement déposé un dossier et qui perçoivent, habituellement, une subvention inférieure à … Lire la suite
Dans un contexte financier et budgétaire tendu, la Ville de Val-de-Reuil poursuit et maintient ses engagements envers la Culture et les acteurs culturels.… Lire la suite
– Fixation de tarifs des prestations d’accueil en crèches, en centres de loisirs et aux séjours scolaires et extrascolaires – Décision rectificative – Décision n° DCM-2023-007
Abroge la décision n°DCM-2022-001 – page 1
– Programme d’emprunt 2023 – La Banque … Lire la suite
– Attribution des subventions aux associations sportives – Attribution montant définitif page 26
– Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2023 page 29… Lire la suite
– Fixation du tarif de location des salles municipales – Décision n° DCM-2022-040 page 11
– Fixation du tarif des activités – Cyberbase – DCM-2022-041 page 12
– Fixation des tarifs de prestations d’accueil en crèches et en centres de … Lire la suite
– Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation page 25
– Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation page 27
– Attribution des subventions aux établissements et associations scolaires – Autorisation page 31… Lire la suite
– Athlétisme – Attribution d’une subvention au Comité Départemental d’athlétisme pour l’organisation du meeting de l’Eure page 19
– Association Ascoval – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2022 page 21… Lire la suite
– Association « Sous le soleil exactement » – Avance sur mécénat page 30
– Association « La semaine des 4 jeudis » – Attribution d’une subvention page 31… Lire la suite
– Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations et établissements à caractère éducatif page 32
– Commission d’admission des modes d’accueil (CAMA) – Règlement intérieur page 33
– Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la … Lire la suite
– Association « L’Arsenal » – Communication du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur les exercices 2015 à 2019 page 25
– Attribution des subventions aux associations page 28
– Exposition « Vivre en poésie » … Lire la suite
– Attribution des subventions aux clubs sportifs – Conventions VRAC et FCVR – Autorisation page 21
– Maison Sport Santé – Charte d’engagement page 23… Lire la suite
– Association « Les ailes d’Anymania » – Attribution d’une subvention – Autorisation page 18
– Aménagement du parking Anymania – Convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure page 19… Lire la suite
– Attribution d’une subvention aux associations culturelles page 24
– Attribution des subventions aux associations sportives – Solde – Conventions VRAC et FCVR – Autorisation page 25
– Organisation des gymnasiades – School summer games – Signature d’une convention et … Lire la suite
– Associations sportives – Attribution des subventions 2021 – Acompte page 15
– Ligue contre le cancer – Attribution d’une subvention suite à la manifestation sportive « La Rolivaloise » page 17
– Associations culturelles – Attribution des subventions 2021 … Lire la suite
– Compte rendu de délégations de M. le Maire page 14… Lire la suite
– Subventions 2021 aux associations page 31
– Meeting d’athlétisme – Autorisation de conclure une convention et attribution d’une subvention au Comité Départemental d’Athlétisme de l’Eure page 33… Lire la suite
– Cinéma – Signature d’une convention – Autorisation page 32
– Cin’été – Reversement du mécénat – Autorisation page 33
– Attribution des subventions 2020 aux associations – Solde page 33
– Attribution de subventions aux coopératives scolaires page 36… Lire la suite
– Attribution des subventions 2020 aux associations – Acompte page 34… Lire la suite
– Subventions 2020 aux associations – Acomptes 26… Lire la suite