Tag : eau
Renouvellement urbain – 18 Octobre 2021
– Défi local d’implication citoyenne pour le Climat et la Sobriété (DECLICS) – Mise en oeuvre page 35… Lire la suite
Intercommunalité – 27 Février 2019
– Fusion entre la CASE et la Communauté de Communes Eure-Madrie-Seine – Validation du projet de périmètre, de la catégorie juridique et des statuts du futur Etablissement Public de Coopération Intercommunale – page 46
– Hôtel d’entreprises des 4 Soleils … Lire la suite
Affaires générales – 20 Novembre 2017
– Demande de surclassement démographique dans la strate 20.000 – 40.000 habitants
– Avis sur les demandes d’adhésion des communes de ST-DIDIERDES-BOIS, VRAIVILLE, ST-CYR-LA-CAMPAGNE, BECTHOMAS et ST-GERMAIN-DE-PASQUIER à la Communauté d’agglomération Seine-Eure
– Modification des statuts de la Communauté d’agglomération … Lire la suite
Environnement – 16 Décembre 2016
Protection de la ressource en eau – Adhésion à la charte d’entretien des espaces publics
Présentation du rapport annuel sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif… Lire la suite