21 – RESSOURCES HUMAINES – MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DES SERVICES DE LA PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME – CONVENTION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
15 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – ÉCOQUARTIER DES NOÉS – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PARCELLES À LA SOCIÉTÉ LES PETITS PAS POUR DES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES ENVIRONNEMENTALES – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
14 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – ÉCOQUARTIER DES NOÉS – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PARCELLES ENTRE LA SILOGE ET LA VILLE – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
JARDINS FAMILIAUX – AVENANT – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAINS – 7 juin 2025 – 20250708 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Environnement, Gestion patrimoniale, Séance du 7 Juin 2025, Vie associative En savoir plus
MISE À DISPOSITION DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE DE VAL-DE-REUIL – 7 juin 2025 – 20250701 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 7 Juin 2025, Sécurité En savoir plus
MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DES SERVICES DE LA PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME – CONVENTION – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines En savoir plus
