– Élections des représentants du personnel – Comité Social Technique et Formation Spécialisée en Matière de Santé, Sécurité et de Conditions de Travail page 45
– Protection sociale complémentaire – Participation à la procédure de mise en concurrence du Centre … Lire la suite
– Protection sociale complémentaire – Risque santé – Procédure de labellisation et participation financière de la Commune – page 29
– Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections – Approbation – page 31
– Tableau des effectifs – Actualisation et corrections – … Lire la suite
– Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
– Protection sociale du personnel communal – Modification de l’assiette de cotisation du contrat de garantie maintien de salaire et … Lire la suite