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Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

Finances – Subventions – 30 Septembre 2019

– Association ASCOVAL – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël – page 25
– Attribution d’une subvention aux associations sportives « Val-de-Reuil Athletic Club » et « Pleine forme » – page 27
– Réseau National des Ressourceries – Attribution d’une subvention à l’association ABRI pour l’organisation de la première semaine nationale des ressourceries – page 28

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Finances – 8 Octobre 2018

Finances – 8 Octobre 2018

Budget
– Décision Modificative n°1 pour 2018 du Budget Principal
– Portage financier EPFN pour l’hôtel d’entreprise F4S – Avenant
– Festival « Ciné’éte 2018 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »

Subventions
– Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention aux associations « Pétanque Val-de-Reuil / Léry », « Gymnastique Volontaire » et « Equilibro »
– Attribution d’une subvention pour l’organisation du championnat de France kayak adapté
– Attribution d’une subvention à l’ACRI

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Finances – 4 Juin 2018

Finances – 4 Juin 2018

– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – effacement des dettes 9 Créances irrécouvrables – Admissions en non valeurs
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2019

Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club

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Finances – 27 Juin 2017

Finances – 27 Juin 2017

Finances
– Budget annexe de la Caisse des Ecoles – Approbation du Compte de gestion 2017
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2018
Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Tennis Squash
– Attribution d’une subvention à l’association Entente Val-de-Reuil Louviers Handball
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Scrabble
– Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel
Commande publique
– Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour la fourniture de matériel informatique

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