Tag : SIEGE

Affaires générales – 20 Novembre 2017

Affaires générales – 20 Novembre 2017

– Demande de surclassement démographique dans la strate 20.000 – 40.000 habitants
– Avis sur les demandes d’adhésion des communes de ST-DIDIERDES-BOIS, VRAIVILLE, ST-CYR-LA-CAMPAGNE, BECTHOMAS et ST-GERMAIN-DE-PASQUIER à la Communauté d’agglomération Seine-Eure
– Modification des statuts de la Communauté d’agglomération SeineEure – Autorisation
– Présentation du rapport annuel 2016 de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure sur le prix et la qualité du service de l’eau, de l’assainissement collectif et non collectif
– Présentation du rapport d’activités 2016 du SIEGE 27

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Finances – 11 Mai 2017

Finances – 11 Mai 2017

Clôture de la Caisse des Ecoles, groupement de commandes avec le SIEGE et tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Travaux – 30 Septembre 2015

Travaux – 30 Septembre 2015

Implantation et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques – Signature d’une convention entre le SIEGE, la CASE et la Ville – Autorisation

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