Tag : DSU

Finances – 4 Juin 2018

Finances – 4 Juin 2018

– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – effacement des dettes 9 Créances irrécouvrables – Admissions en non valeurs
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2019

Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club

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Finances – 11 Octobre 2017

Finances – 11 Octobre 2017

Finances
– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2016 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2017
Subventions
– Attribution de subvention de fonctionnement 2017 aux associations
– Festival « Cin’été » 2017 – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »
Garantie d’emprunt
– Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Office Public d’Habitat de l’Eure pour la réhabilitation de 22 logements – Résidence « Les Hautbois »

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Renouvellement urbain – 3 Juin 2015

Renouvellement urbain – 3 Juin 2015

Présentation du NPNRU (Nouveau Plan National Rénovation Urbaine) – Information par l’assistance à maîtrise d’ouvrage ESPACITE, Mme Emilie Belval, Chef de projet expert Evaluations, Dotation de solidarité urbaine, aménagement du pôle d’activité de la gare, aménagement de l’ilôt 14 groupement lauréat, Contrat d’agglomération Seine-Eure, garantie d’emprunt construction éco-quartier des Noés

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