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Urbanisme – 5 Octobre 2020

Urbanisme – 5 Octobre 2020

– Immobilière Basse Seine – Garantie d’emprunts de l’opération de réhabilitation et résidentialisation des 106 logements rue du Lierre page 23
– La Rotonde – Acquisition – Autorisation de signature de l’acte d’acquisition page 24
– Foncier – Programme de logements en accession à la propriété route de Louviers – Approbation page 26
– Voirie – Rue du Chant des Oiseaux – Déclassement et vente d’un chemin – Approbation page 27
– CASE – Réalisation de petits travaux neufs – reconduction de la convention page 28

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Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

Urbanisme / Logement / Commerce – 30 Septembre 2019

– SILOGE – Garantie d’emprunt – page 15
– SILOGE – Régularisations foncières Rue Payse – Approbation – page 16
– Aménagement de la voirie du cimetière – Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – page 17
– Foncier – Convention des Noës – Rachat de terrains – page 18
– DEPARTEMENT – Fin de mise à disposition du plateau sportif de l’ancien collège Pierre Mendès France – Restitution d’une emprise partielle à la Ville – page 19

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Intercommunalité – 27 Février 2019

Intercommunalité – 27 Février 2019

– Fusion entre la CASE et la Communauté de Communes Eure-Madrie-Seine – Validation du projet de périmètre, de la catégorie juridique et des statuts du futur Etablissement Public de Coopération Intercommunale – page 46
– Hôtel d’entreprises des 4 Soleils – Rachat de l’équipement par la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – page 54
– Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis – page 56
– Présentation du rapport annuel 2017 de la Communauté d’Agglomération Seine Eure sur le prix et la du service de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – page 57

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Informations du Maire – 22 Février 2018

Informations du Maire – 22 Février 2018

Hommage à Noëlle Boudart
M. le Maire rend hommage à Noëlle Boudart, Conseillère municipale déléguée à l’Etat Civil et aux Elections. Il salue son implication et son dévouement au sein de la Ville de Val-de-Reuil, tant dans son rôle d’élue que de Rolivaloise investie dans la vie de la Commune, notamment dans le cadre des jumelages. Avec accord de sa famille, un hommage officiel lui sera rendu lors de la cérémonie du 8 mai.

M. le Maire souhaite la bienvenue au sein du Conseil Municipal à M. Bruno Huré. Il rappelle que M. Hurè comptait, avant d’être élu municipal, parmi les agents municipaux.

Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire fait part de quelques informations :

– Deux recours ont été déposés par la Ville de Val-de-Reuil :

o Le premier contre le Département devant le Tribunal Administratif de Rouen suite au vote en faveur de la fermeture du collège Pierre-Mendès-France motivé par : ▪ Aucun travail n’a été réalisé concernant la carte scolaire ; ▪ Le Conseil Départemental s’appuie notamment sur le numerus clausus imposé par le Rectorat pour justifier la fermeture de l’établissement. Or, l’ouverture et la fermeture des collèges relèvent de la compétence du Département et non de celle du Rectorat ; ▪ Le Conseil Départemental de l’Éducation Nationale (C.D.E.N.), qui doit être consulté sur toute question relative à l’organisation et au fonctionnement du service public d’enseignement dans le département, n’a pas été convoqué dans les formes ; ▪ Contrairement à un des arguments avancés par le Conseil Départemental pour justifier la fermeture du collège, la sécurité n’a jamais été mise en cause par le SDIS lors de la commission sécurité annuelle des Etablissements Recevant du Public (ERP) ; ▪ Enfin, tant pour une raison pédagogique que démographique, il apparait évident que la présence d’un collège est nécessaire à Val-de-Reuil.

o Le second recours a été déposé devant le Conseil d’Etat contre le projet de contournement Est de Rouen. Ce recours s’appuie sur les arguments suivants : ▪ Les conséquences de ce tracé sur la biodiversité n’ont pas été prises en compte dans l’enquête publique ; ▪ Des terrains destinés à la construction de logements ou à l’implantation d’entreprises vont être confisqués ; ▪ Le réseau routier secondaire se verra saturer ; ▪ Les contribuables locaux devront assurer une partie des coûts de cette autoroute.

– La Ville de Val-de-Reuil bénéficie d’une couverture internet encore meilleure grâce à l’installation de nouveaux pylônes par la société Free. La Ville a d’ailleurs été labellisée Ville internet @@@@@ 2018 par le jury du Label National « Territoires, Villes et Villages Internet » le 8 février dernier. M. le Maire tient à saluer le travail de M. Ousmane N’Diaye qui a largement contribué à cette labellisation.

– Le Comité d’engagement ANRU aura lieu le 5 avril prochain. La Ville de Val-de-Reuil souhaite que certaines opérations qui impactent le quotidien des habitants puissent démarrer de manière anticipée. Il s’agit de : o La reconstruction du Groupe Scolaire des Cerfs-Volants sur le site de la Plaine des Jeux, le long de l’axe structurant de la promenade des Tilleuls ; o La reconstruction du Gymnase Léo Lagrange, dans le cadre d’un projet sportif global de proximité ; o Le relogement, la démolition partielle et l’aménagement du quartier du Mail par IBS ; o La restructuration du Hameau de l’Andelle par la Siloge.

– M. le Maire précise qu’une réunion d’encadrement a eu lieu ce jour et rapporte les points suivants :

o Le carnaval aura lieu le 14 avril. Il est important de communiquer autour de cette manifestation ;
o Les camps d’été seront reconduits ;
o Un séjour intergénérationnel aura lieu du 30 avril au 7 mai 2018 ;
o La 12ème édition de La Rolivaloise se déroulera le dimanche 18 mars ;
o Entre décembre 2016 et décembre 2017, le taux de chômage a baissé de 7% à Val-de-Reuil tandis que les offres d’emploi ont augmenté de 43%. On note également que le nombre d’inscriptions ANPE est passé de 526 à 506 sur la même période, soit une baisse de 4%. Enfin, le nombre de sortis du chômage est passé de 566 à 572.

– M. le Maire informe l’assemblée qu’une réunion est prévue à la CASE le soir même. En effet, avec l’élargissement de son périmètre, le nombre de délibérations présentées aux Conseils Communautaires a fortement augmenté. Afin d’éviter cette lourdeur administrative, le Président de la CASE a proposé que les pouvoirs du Conseil passent au Bureau et que les pouvoirs du Bureau passent au Président. La réunion de ce soir a pour objet de débattre de ces transferts de pouvoirs.

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Informations du Maire – 20 Novembre 2017

Informations du Maire – 20 Novembre 2017

Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire accueille deux nouveaux agents municipaux, présents dans la salle, auxquels il souhaite la bienvenue :

– Mme Irène Fina, domiciliée à Val-de-Reuil, qui a travaillé à l’Espages, en 2016, en tant qu’agent administratif. Elle occupe depuis le 1erseptembre le poste d’adulte relais en charge de la démocratie locale et du conseil citoyen. Elle a pour missions d’accompagner le conseil citoyen (animation, organisation des réunions, aide à l’inscription aux formations…) et de créer des synergies avec le conseil des sages et le conseil municipal des jeunes qui va être mis en place. Elle sera basée à la maison du projet.

– Allal El Ouerdighi-Clément, ancien directeur du pôle Gérontologie du CCAS d’Evreux où il a modernisé les services dédiés à la personne âgée. Il occupe depuis le 2 novembre le poste de directeur du CCAS de Val-de-Reuil.

M. le Maire faire part ensuite de quelques informations générales :

RESSOURCES HUMAINES

Nouveaux arrivants entre décembre et janvier prochain :

– Mme Fouzia Nouicer sur le poste de responsable des services péri et extra scolaires – Mme Hélène Duteurtre sur le poste d’assistante sociale au CCAS – Mme Dieynaba Diallo Cissé en tant que responsable du pôle administratif et financier de la direction enfance/jeunesse – Mme Laetitia Feron en qualité d’assistante maternelle à la crèche familiale.
La première campagne d’entretien professionnel est en cours (échéance fin décembre 2017).

SECURITE

La Ville : Le mois d’octobre n’a pas été problématique à Val-de-Reuil. Baisse sensible des vols et cambriolages. Le nouveau Commissaire de police, M. Julien Daubigny, est très réactif, ouvert aux échanges et toujours présent.

Police de sécurité au quotidien : La Ville se porte candidate au dispositif expérimental de police de sécurité au quotidien.

URBANISME ET LOGEMENTS
Activités :
– Boutique KRYS. Dépôt d’un permis de construire près du California Fitness.

Cases commerciales :

1) IEN, projet de déplacement entre l’église et la Maison des Associations, dans les locaux du cabinet médical MEDICITÉ. Ce dernier intégrant l’étage de la nouvelle pharmacie Mannlein, avenue des Falaises.
2) EPIREUIL, déplacement dans la case mitoyenne à la place de l’Education nationale, prévu en fonction du déménagement de l’IEN ci-dessus. 3) PIMMS, déplacement dans les anciens locaux de la pharmacie Mannlein, près de la piscine, place aux Jeunes, en septembre 2018.

Logements :

Amex Voie Bachelière : un permis de construire a été déposé pour 15 maisons individuelles qui seront vendues en VEFA. Il s’agit de 7 T4, 7 T5 et 1 T6. La construction est prévue pour le 1er trimestre 2018.

2ème tranche du Domaine des Noës : Une dizaine de permis de construire ont déjà été déposés.

JEUNESSE-EDUCATION

Une commission des directeurs d’école en présence de l’Inspecteur de l’Education Nationale, M. Le Chanony, s’est tenue le jeudi 9 novembre.

Visite des écoles Coluche et Louise Michel par le Directeur académique des services de l’Éducation nationale, M. Laurent Le Mercier, le 10 novembre.

Projet de fermeture du collège Pierre Mendès France :
– une rencontre a eu lieu le 9 novembre avec les conseillers du Ministre de l’Education Nationale
– une motion « contre la fermeture » est proposée au Conseil, identique à celle votée par la Communauté d’agglomération Seine-Eure (voir ci-dessous).

ETAT CIVIL

Les changements de prénom, de nom et les PACS sont maintenant dévolus aux officiers d’Etat-Civil. Les intéressés seront reçus en mairie dans un bureau particulier.

SPORTS

Meeting d’athlétisme. Un accord a été donné à la Fédération Française d’Athlétisme pour l’utilisation de la halle Jesse Owens les 27 et 28 janvier 2018.

EMPLOI

La Ville souhaite se porter candidate au dispositif expérimental des emplois francs.

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

Les magistrats en charge du contrôle des comptes de la Ville vont rendre prochainement leurs conclusions. Ils ont indiqué que les indicateurs financiers sont bons, avec une réduction du niveau d’endettement, une fiscalité constante et un effort d’investissement soutenu. Quelques remarques ont été formulées sur la tenue de l’inventaire communal, les restes à réaliser et la nécessité de mener des actions de formation à destination des ATSEM.

LES GRANDS PROJETS

NPNRU.
– Avancement des études inscrites au protocole de préfiguration : Le COPIL se réunira le 8 décembre prochain.
– Maison du projet. La réception des travaux est prévue le mardi 7 novembre. Le coût global de l’opération est estimé à 135 000€ TTC.

AGENDA DES MANIFESTATIONS

– Illuminations de Noël – Lancement vendredi 24 novembre à 17h30
– Marché de Noël du jeudi 14 au 17 décembre
– Inauguration le 14/12 à 17h00
– Conseil municipal de la St Urbain : lundi 18 décembre à 19h30

M. le Maire informe ensuite le Conseil municipal de la démission des conseillers municipaux de la liste « Générations Val-de-Reuil ».

M. le Maire précise qu’il a reçu de M. Michaël Amsalem, le 14 novembre, une feuille volante, une lettre formelle de M. Fabrice Autin, le 15 novembre, l’informant de leur démission. Aucune lettre n’a été reçue de la remplaçante de M. Patrick Lozé qui a été convoquée. Enfin, a été réceptionné ce jour, 20 novembre, par transfert, un mail de Mme Anne-Marie Jourdan, au contenu très revendicatif.

M. le Maire rappelle avoir constaté plus souvent leur absence que leur assiduité et précise que, si leur absence ici avait un sens politique, leur absence constante à l’agglomération Seine-Eure a fait beaucoup de mal. Là où Val-de-Reuil aurait pu avoir deux voix de plus permettant à nos projets d’être davantage débattus, nous ne les avons jamais entendus. S’ils étaient avides de prendre la parole ici, jamais un mot à la CASE.

Cette démission semble davantage cacher quelques dissensions suite à d’autres engagements de Mme Jourdan en politique contre le vœu même de M. Amsalem. Il est regrettable également qu’ils aient réservé la primeur de leur démission à la presse plutôt qu’aux habitants ou au journal de la ville et au Conseil municipal.

C’est une démission collective. Ils se sont présentés comme une opposition à la majorité et ont été élus comme telle par des électeurs qui comptaient sur eux pendant 6 ans. Au bout de deux ans, il n’y a plus personne. Cela est gênant pour ces gens qui ont été représentés et qui ne le sont plus. Le groupe UDI, en fait également les frais, puisqu’il aurait pu obtenir davantage de voix face à une liste prédestinée à se retirer au bout de deux ans.

La tête de liste GVDR, anciennement engagée comme fonctionnaire à la Ville est parti mécontent. Il a été ensuite été élu ici dans la majorité, puis parti mécontent. Maintenant élu dans l’opposition, il part à nouveau mécontent. Ce côté un peu « monsieur je pars tout le temps » ou « courage fuyons » est un peu fatigant quand il se répète.

Cette démission collective n’est pas non plus très sympathique pour les suivants de leur liste et nous perdons pour Val-de-Reuil deux voix à la Communauté d’agglomération Seine-Eure.

MOTION DES ELUS SOCIALISTES ET REPUBLICAINS : CONTRE LA FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDÈS FRANCE DE VAL-DE-REUIL ET LA NOUVELLE CARTE SCOLAIRE APPLICABLE A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018

Le conseil municipal,
– CONSIDERANT que le conseil de la Communauté d’agglomération SeineEure, qui s’est tenu le 1er juin 2017, a voté à l’unanimité une motion demandant :
– Un moratoire de deux ans sur la décision de fermeture du collège Pierre Mendès France, à Val-de-Reuil, afin de tenir compte, d’une part de l’augmentation de la population au sein de l’Agglomération et d’autre part des nouvelles orientations gouvernementales en matière d’éducation ; – La refonte globale de la carte scolaire, conformément au souhait émis par le Président du Conseil Départemental de l’Eure ;
– CONSIDERANT qu’en dépit de cette motion les demandes exprimées par les Maires des communes du territoire n’ont pas été entendues et qu’une carte scolaire a été diffusée, sans concertation, le 8 novembre 2017 ;
– CONSIDERANT que cette carte a été élaborée sans tenir aucun compte des réalités géographiques, conduisant à des situations aberrantes notamment en éloignant considérablement certains élèves de leur collège actuel de référence ;
– CONSIDERANT que ces nouvelles contraintes de transport vont dégrader le bien-être et les conditions d’enseignement des élèves ;
– CONSIDERANT que ces nouveaux circuits de ramassage auront également des conséquences néfastes en termes d’impact environnemental des services de transport (bilan carbone) et alourdiront la charge financière pour les collectivités organisatrices ;
– CONSIDERANT que cette carte est la démonstration de l’entêtement à fermer un collège qui a toute sa place dans l’équilibre éducatif et l’attractivité du territoire ;

Après en avoir délibéré, A l’unanimité,
– S’OPPOSE à la fermeture du collège Pierre Mendès France de Val-de-Reuil programmée à la rentrée de septembre 2018 et à la nouvelle carte scolaire qui en découle ;
– DEMANDE :
– le maintien du collège Pierre Mendès France de Val-de-Reuil,
– l’élaboration d’une nouvelle carte scolaire reprenant, dans son dispositif, ce collège et optimisant les sectorisations.

DEMANDE :
– par solidarité, le maintien du collège Pablo Neruda d’Evreux.

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Affaires générales – 20 Novembre 2017

Affaires générales – 20 Novembre 2017

– Demande de surclassement démographique dans la strate 20.000 – 40.000 habitants
– Avis sur les demandes d’adhésion des communes de ST-DIDIERDES-BOIS, VRAIVILLE, ST-CYR-LA-CAMPAGNE, BECTHOMAS et ST-GERMAIN-DE-PASQUIER à la Communauté d’agglomération Seine-Eure
– Modification des statuts de la Communauté d’agglomération SeineEure – Autorisation
– Présentation du rapport annuel 2016 de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure sur le prix et la qualité du service de l’eau, de l’assainissement collectif et non collectif
– Présentation du rapport d’activités 2016 du SIEGE 27

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Finances – 5 Juillet 2017

Finances – 5 Juillet 2017

Commande publique
– Approbation du rapport d’activités 2016 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication
Gestion patrimoniale
– Élaboration d’un Schéma Directeur Immobilier – Adhésion à la démarche collective de l’ADEME à destination des villes moyennes
– Les Noës – Construction de logements individuels – classement de voirie dans le domaine public communal – convention de transfert – autorisation
Budget
Décision modificative n°1 pour 2017 du budget principal
Financement des dépenses d’équipement 2017 – autorisation de solliciter le fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure
Finances
– Garantie d’emprunt octroyée à la SA HLM SILOGE pour la construction de 9 logements rue des Marmousets à Val-de-Reuil– Actualisation suite à opération de renégociation

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