Category : Budget
Finances – Budget – 14 Décembre 2021
– Décision Modificative N°3 du budget principal 2021 page 18
– Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Mise à jour page 19
– Bail Emphytéotique Administratif du Centre Technique Municipal – Résiliation page 20
– Rapport d’orientations Budgétaires 2022 page 22
Finances – Budget – 15 Février 2021
– Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement – Mise à jour page 22
– Budget primitif 2021 – Budget principal page 23
Finances – Budget – 16 Décembre 2020
– Rapport d’orientations Budgétaires 2021 page 17
– Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2020 page 22
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2020 page 23
Finances – 23 Novembre 2020
– Décision Modificative n°3 page 10
– Fonds de soutien aux emprunts structurés – Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire page 13
Finances – Budget – 4 Juin 2020
– Compte de gestion 2019 – Budget Principal page 20
– Compte administratif 2019 – Budget Principal page 21
– Affectation définitive du résultat du Compte Administratif 2019 page 25
– Fiscalité Directe Locale – Vote des taux page 26
– Décision modificative N°1 page 28
– Gestion des autorisations de programme et des crédits de paiement – Actualisation page 32
– Dotation de Solidarité Urbaine 2019 – Rapport d’utilisation page 33
Finances – Budget – 16 Décembre 2019
– Rapport d’Orientation Budgétaire – page 9
Finances – Budget – 25 Novembre 2019
– Décision Modificative N°2 – page 19
– Concours du Receveur municipal – Attribution d’une indemnité – page 20
Finances – Budget – 30 Septembre 2019
– Décision Modificative N°1 – page 3
Finances – Budget – 1er Juillet 2019
– Remise gracieuse sur débet juridictionnel- page 12
Finances – Budget – 27 Mai 2019
– Dotation de Solidarité Urbaine 2018 – Rapport d’utilisation – page 18
Finances – Budget – 1er Avril 2019
– Compte administratif 2018 – Budget principal – page 14
– Affectation du résultat du compte administratif 2018 – Budget principal – page 19
– Compte de gestion 2018 – Budget principal – page 21
– Bilan de la gestion pluriannuelle au 31 décembre 2018 – page 21
– Fiscalité directe locale – vote des taux 2019 – page 23
– Budget primitif 2019 – Budget principal – page 25
Finances – 10 Décembre 2018
ANRU
– Opérations déléguées – Régularisation des écritures comptables
BUDGET
– Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2018
– Admissions en non-valeur 2018
– Créances éteintes 2018
– Régie du câble – Dissolution
Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association ASCOVAL pour l’organisation du marché de noël
– Attribution d’une subvention au CDA 27 pour l’organisation du meeting de « Eure athlétisme »
– Attribution d’une subvention ordinaire dans le cadre du jumelage avec la ville de Danthiady
– Attribution d’une subvention ordinaire à l’association Val-de-Reuil Natation
Finances – 8 Octobre 2018
Budget
– Décision Modificative n°1 pour 2018 du Budget Principal
– Portage financier EPFN pour l’hôtel d’entreprise F4S – Avenant
– Festival « Ciné’éte 2018 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »
Subventions
– Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention aux associations « Pétanque Val-de-Reuil / Léry », « Gymnastique Volontaire » et « Equilibro »
– Attribution d’une subvention pour l’organisation du championnat de France kayak adapté
– Attribution d’une subvention à l’ACRI
Finances – 12 Avril 2018
Budget
– Compte de gestion 2017 – Budget principal
– Compte de gestion 2017 – Budget annexe de la Régie des Transports
– Bilan de la gestion pluriannuelle au 31 décembre 2017
– Compte administratif 2017 – Budget principal
– Compte administratif 2017 – Budget annexe de la Régie des Transports
– Dissolution du budget annexe de la Régie des Transports
– Affectation de résultat du compte administratif 2017 – Budget principal
– Affectation de résultat du compte administratif 2017 – Budget annexe de la Régie des Transports
– Fiscalité directe locale – vote des taux 2018
– Budget primitif 2018 – Budget principal
Subventions
– Attribution des subventions 2018 aux associations diverses
– Autorisation de conclure une convention de partenariat avec l’association « Les Vikings » pour l’organisation des deux prochaines éditions des « Puces Motos »
– Autorisation d’octroi d’une subvention à la compagnie Nationale de danse « Beau Geste »
– Autorisation d’octroi d’une subvention au théâtre de l’Ephéméride / La Factorie
Commande publique
– Fourniture de repas en liaison froide et prestations annexes – Convention de groupement de commandes – Autorisation
Finances – 22 Février 2018
– Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2018
– Remise gracieuse de dette – Autorisation
Finances – 20 Novembre 2017
– Décision modificative n°2 pour 2017 du budget principal
– Fonds de soutien aux emprunts structurés – Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire
– Constitution d’une provision pour risques et charges courantes
Subventions
– Autorisation d’octroi d’une subvention à l’association des Commerçants de Val-de-Reuil « ASCOVAL » pour l’organisation du marché de Noël 2017
Finances – 5 Juillet 2017
Commande publique
– Approbation du rapport d’activités 2016 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication
Gestion patrimoniale
– Élaboration d’un Schéma Directeur Immobilier – Adhésion à la démarche collective de l’ADEME à destination des villes moyennes
– Les Noës – Construction de logements individuels – classement de voirie dans le domaine public communal – convention de transfert – autorisation
Budget
Décision modificative n°1 pour 2017 du budget principal
Financement des dépenses d’équipement 2017 – autorisation de solliciter le fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Seine-Eure
Finances
– Garantie d’emprunt octroyée à la SA HLM SILOGE pour la construction de 9 logements rue des Marmousets à Val-de-Reuil– Actualisation suite à opération de renégociation
Finances – 27 Juin 2017
Finances
– Budget annexe de la Caisse des Ecoles – Approbation du Compte de gestion 2017
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2018
Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Tennis Squash
– Attribution d’une subvention à l’association Entente Val-de-Reuil Louviers Handball
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Scrabble
– Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel
Commande publique
– Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour la fourniture de matériel informatique
Finances – 30 Mars 2017
Budget Primitif, Compte administratif, fiscalité locale, subventions aux associations, marchés publics
Finances – 9 Février 2017
Rapport d’orientations budgétaires
Finances – 16 Décembre 2016
Transfert de garantie d’emprunt, Décision modificative, exécution de certaines dépenses d’investissement
Finances – 25 Novembre 2016
Décision modificative, marché de vidéo-vigilance, sécurisation des espaces scolaires, marché de Noël
Finances – 31 Mars 2016
Compte administratif 2015, Budget 2016 et divers points
Finances – 25 Février 2016
Renégociation de la dette