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Finances – 10 Juin 2016
DSU 2015 – Rapport d’utilisation
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Créances 2016 – Effacement de dettes
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017
Indemnité de conseil au receveur municipal
Finances – Subventions
– Construction d’une nouvelle crèche dans l’éco-quartier Les Noës – Demandes de subvention pour l’acquisition du mobilier, du matériel et de l’informatique
– Attribution des subventions 2016 aux associations sportives
– Attribution des subventions 2016 aux associations diverses
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Les procès-verbaux du Conseil municipal
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.