Finances

Finances – 10 Décembre 2018

ANRU – Opérations déléguées – Régularisation des écritures comptables BUDGET – Décision Modificative n°2 du…

Finances – 2 Juillet 2018

– Prise de participation au capital de la SPL SENOVEA Territoires – Créances irrécouvrables –…

Finances – 4 Juin 2018

– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017 – Compte rendu d’utilisation –…

Sports – 22 Février 2018

– Conclusion d’une convention et attribution d’une subvention à l’association « Sand C4T’LTrophy » –…

Culture – 22 Février 2018

– Saison culturelle 2017-2018 – Reversement de mécénat à l’association de gestion du théâtre de…

Finances – 11 Octobre 2017

Finances – Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2016 – Compte rendu d’utilisation…

Finances – 5 Juillet 2017

Commande publique – Approbation du rapport d’activités 2016 du contrat de Partenariat Public Privé relatif…

Finances – 11 Mai 2017

Clôture de la Caisse des Ecoles, groupement de commandes avec le SIEGE et tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Finances – 30 Mars 2017

Budget Primitif, Compte administratif, fiscalité locale, subventions aux associations, marchés publics

Finances – 9 Mars 2017

Demandes de subventions auprès de l’état dans le cadre de la dotation Politique de la ville 2017

Finances – 18 Décembre 2015

Décision modificative budgétaire, subventions aux associations, tarifs municipaux, délégation de service public concernant le marché de la Ville de Val de Reuil