Recherche par mots-clés
Finances – 18 Décembre 2015
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Tarifs municipaux
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
Finances – Budget
– Décision modificative n° 2 au budget 2015
Finances – Subvention
– Subvention de fonctionnement aux associations – Attribution à l’association ASCOVAL
Finances – Commande publique
– Délégation de Service Public portant gestion du marché d’approvisionnement de la commune – Attribution – Nouveaux tarifs de droits de place et redevance applicables au 1er janvier 2016
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.